Jean-Paul Remeur


De: Jean-Paul REMEUR
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Paul REMEUR
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
au titre du a du 3o de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Article 2
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne, avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Juin 201315/06/2013
De: Jean-Paul REMEUR
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
au titre du b du 3o de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Article 2
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne, avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Mars 201315/03/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.